Conseil Municipal - Voir l'agenda

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le 11 décembre 2013 à partir de 19 h 00 au Gabre (mairie annexe):
Ordre du jour :
– Approbation du compte rendu du dernier CM,
– Protocole d’accord régissant la sortie des communes de Bonson et Gilette de la CCVE,
– Restitution de la compétence éclairage public, reprise de l’actif et transfert des contrats,
– Décision Modificative N°2,
– Indemnité du receveur,
– Convention d’adhésion à la Mission de Conseil et d’Assistance Pré-contentieuse et Contentieuse en Ressources Humaines CDG06,
– Contrat Chenil Service,
– Enquête publique déplacement emplacement réservé,
– Demande de subventions pour le Festival du Peu,
– Organisation du temps scolaire pour la rentrée 2014/2015,
– Divers.